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Règlement de Zonage

Règlement de zonage 367-02 ( refonte administrative du 22 mai 2009 )

Amendement au règlement de zonage

- Règlement 367-10-04 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

- Règlement 367-11-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe

- Règlement 367-08-04 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

- Règlement 367-09-02 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

- Règlement 367-09-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02

- Règlement 367-10-01 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe

- Règlement 367-10-02 ayant pour objet d'amender le règlement de zonage 367-02 Annexe

Règlement de lotissement

Règlement de lotissement 368-02 ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Règlement de construction

Règlement de construction 369-02 ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Règlement sur les permis et certificats

Règlement sur les permis et certificats 370-02 ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Règlement sur les conditions spécifiques à l'émission des permis de construction

Règlement sur les conditions spécifiques à l'émission des permis de construction 371-02 ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale

Règlement numéro 412-09 sur les plans d'implantation et d'intégration architesturale au pourtour des lacs

Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale conscernant l'implantation de bâtiments et les travaux sylvicoles en sommets et versants de montagne numéro 373-02 ( refonte adminsitrative du 22 mai 2009 )

Plan du bassin visuel des sommets de montagnes et des niveaux d'élévations applicables ( 373-02 )

Règlement numéro 372-02 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'affichage

Règlement numéro 408-07 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le projet résidentiel « Nostalgia »

Règlement sur les dérogations mineures

Règlement sur les dérogations mineures 423-11

Plan de zonage

Plan de zonge ( refonte administrative du 1 juin 2011)

Plan de zonage B ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Grille des usages et normes

Grille des usages et normes ( usages autorisés et prohibés par zone ) ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Grille des usages et normes ( normes de lotissement par zone ) ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Grille des usages et normes ( normes d'implantation par zone ) ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Grille des usages et normes ( documents requis ) ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Grille des usages et normes ( conditions minimums ) ( refonte administrative du 1 juin 2011 )

Règlement concernant les nuisances

Règlement concernant les nuisances (déchets)