AVIS PUBLICS

AVERTISSEMENT :

La publication de ces avis ne remplace pas l'obligation requise par le Code municipal d'afficher au centre culturel communautaire et au panneau près de l'hôtel de ville. Il est possible pour des raisons de traitement de l'information que certains avis ne puissent être affichés sur ce site dans les délais désirés.

Avis public de mise en vigueur - Règlement 370-17-01 (permis et certificats)

Appel d'offre - Organisation de la fête de Noël

Avis public - Avis public d'élection

Avis public RITL - Modification d'une assemblée

Avis public - Dépôt rôle d'évaluation 2016-2017-2018 - 3e exercice financier

Avis public - Demande de dérogation mineure 2013, chemin du Lac-Quenouille

RITL - Règlement 005-2017 

RITL - Règlement 006-2017

Avis public MRC - Règlement 329-2017 (concernant le service de transport en commun intermunicipal)

Avis public RITL - Modification du calendrier des séances

Avis de procédure d'enregistrement - Règlement 367-17-02 (Règlement relatif à la garde de poule) - projet de règlement

Avis public MRC - Modifiations et ajout de service au Transport adapté et collectif des Laurentides (TACL)

Avis de consultation - Règlement 367-17-03 (relatif au camping)

Avis public - Demande de dérogation mineure 1991, chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Demande de dérogation mineure 13, chemin Larivée

Avis public - Demande de dérogation mineure 4319-76-2802, ch du Lac-de-l'Orignal

Avis public RITL - Règlement 005-2017

Avis public RITL - Règlement 006-2017

Avis public RITL - Règlement d'emprunt et fonds de roulement

Avis public RITL - Modification du calendrier des séances ordinaires 2017

Avis public - Demande de dérogation mineure du 1991, chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Demande de dérogation mineure du 80, chemin Nadeau

Avis public - Demande de dérogation mineure du 2009, chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Dépôt des états financiers 2016

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 327-2017 (Régissant l'écoulement des eaux)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 443-17 (relatif à la limitation de larvicide à base de Bacillus Thuringiensis Israelensis)

Avis public - Modification horaire des séances régulières du Conseil

Avis public MRC - Vente des immeubles pour non-paiement d'impôts fonciers

Avis public MRC - Modification au shéma d'aménagement révisé de la MRC des Laurentides

Avis public MRC -  Rapport financier 2017

Avis public de consultation - Règlement 367-17-01 (Règlement relatif au camping)

Avis public de consultation - Règlement 367-17-02 (Règlement relatif à la garde de poule)

Avis public de consultation - Règlement 368-17-01 (Règlement relatif au lotissement)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 388-17-01 (Règlement relatif aux animaux)

Avis public RITL - Modification dates des séances du conseil 2017

Avis public RITL - Règlement 001-1-2016

Avis public - Demande de dérogation mineure 270, Montée Brien

Avis public - Demande de dérogation mineure du 50 chemin Lepoul

Avis public de mise en vigueur - Règlement 437-16 (taxe spéciale barrage du lac Quenouille)

Avis public de mise en vigeur - Règlement 431-17 (compensation des ordures)

Avis public - Calendrier des séances du Conseil 2017

Avis public - Appel d'offre pour rénovation du centre culturel et communautaire

Avis public MRC des Laurentides - Règlement 325-2016

Avis public - Adoption du budget 2017

Avis public RITL - Calendrier des séances ordinaires 2017

Avis public - Demande de dérogation mineure du 70 chemin Corbeil

Avis public - Liste du personnel électoral

Avis public - Scrutin du 20 novembre 2016

Avis public - Patinoire saison 2016-2017: Devis pour entretien et appel d'offre pour surveillance. Date limite le 16 novembre 2016.

Avis public - Révision de la liste électorale

Avis public - Demande de dérogation mineure du matricule 4318-35-3900 (chemin Lac-de-l'Orignal)

Avis public - Demande de dérogation mineure du 1991 chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Avis d'élection partielle du 20 novembre 2016 

Avis public de mise en vigueur - Règlement 433-16-01 (Code d'éthique et de déontologie des élus)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 430-16 (Code d'éthique et de déontologie des employés)

Avis public - Demande de dérogation mineure du 50 chemin Dion remplacé par Demande de dérogation mineure du 50 chemin Dion

Avis public RITL - Séance extraordinaire du 21 septembre 2016

Avis public de mise en vigueur - Règlement 367-16-02 (affichage)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 367-16-03 (définitions)

Avis de procédure d'enregistrement - Règlement d'emprunt 442-16 (mesures d'urgence du 27 avril 2016)

Avis public - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux

Avis public - Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux

Avis public - Rôle triennal : 2e exercice financier

Avis public de mise en vigueur - Règlement 413-16 décrétant l'imposition d'une taxe pour le financement des centres d'urgence 9-1-1

Avis public - Demande de dérogation mineure du 78 chemin du Faucon

Avis pubic - Demande de dérogation mineure du 17 chemin Colibri

Avis public- Assemblée extraordinaire 28 juin 2016

Avis public de scrutin référendaire

Avis public - Liste du personnel référendaire

Avis public - Révision de la liste référendaire

Avis public de mise en vigueur: Règlement 369-16-01 (construction)

Avis public - Inscription sur la liste référendaire du scrutin du 3 juillet 2016

Avis public RITL - Règlement sur le traitement des élus de la RITL

Avis demande de référendum - Règlement 367-16-02 (affichage)

Avis demande de référendum - Règlement 367-16-03 (définitions)

Avis public - Demande de dérogation mineure du 20 chemin Charron

Avis de procédure d'enregistrement - Règlement d'emprunt réfection du centre culturel et communautaire 

Règlement 435-16

Plan A-1; plan A-2; plan A-3; plan A-4; plan A-5; Plan A-6; Plan A-7; Plan A- 8

Plan A-9; plan A-10; plan A-11; plan A-12; plan A-13; plan A-14; plan A-15; plan A-16; plan A-17

Plan A-18; plan A-19; plan A-20.

Avis public MRC des Laurentides - Assemblée de consultation schéma d'aménagement révisé 19 mai 2016 

Avis public de consultation - Projet de rénovation du centre culturel et communautaire 

Avis public - Dépôt des états financiers 2015

Avis public RITL - Séance ordinaire du 13 avril 2016 : changement du lieu de réunion

Avis public MRC des Laurentides - Dépôt du rapport financier et du vérificateur - 21 avril 2016

Avis public RITL - Séance extraordinaire du 23 mars 2016

Appel d'offre - Organisation de la Fête nationale 2016

Offre d'emploi - Inspecteur adjoint en urbanisme, volet environnement

Avis public de consultation - Règlement 367-16-02

Avis public de consultation - Règlement 367-16-03

Avis public de consultation - Règlement 369-16-01

Avis public - Demande de dérogation mineure du 1 chemin Champagne

Avis public - Demande de dérogation mineure du matricule 4219-43-3045

Avis public- Rôle de perception 2016

Avis public - Appel d'offres rénovation et agrandissement centre culturel et communautaire TP2016-01 - ADDENDA

Avis public MRC des Laurentides - Règlement 312-2015 décrétant la répartition et l'impostion des sommes payables à la MRC des Laurentides

Avis public MRC des Laurentides - Règlement 313-2015 décrétant la tarification des activités, biens et services de la MRC des Laurentides

Avis public MRC des Laurentides - Règlement 314-2015 décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et de délégation du pouvoir d'autoriser des dépenses 

Avis public - Calendrier des séances du Conseil 2016

Avis public Règlement compensation ordures 2016

Avis public MRC Consultation publique Plan gestion matières résiduelles

Avis public MRC travaux de coupe à Sainte-Lucie-des-Laurentides

Avis public de mise en vigueur - Règlement 367-15-02 (camping)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 367-15-03 (risque mouvement de terrain)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 367-15-04 (marge de recul)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 370-15-01 (système de géothermie)

Avis public de mise en vigueur - Règlement 370-15-02 (risque mouvement de terrain)

Avis public - Adoption du budget 2016

Avis public - Demande de dérogation mineure du 712 chemin Val-des-Lacs

Avis public - Patinoire saison 2015-2016: Devis pour entretien* et appel d'offre pour surveillance. Date limite le 20 novembre 2015

*ADDENDA appel d'offre pour entretien de la patinoire

Avis public - Candidature pour le comité de gestion du lac Quenouille

Avis public MRC des Laurentides - Appel d'offre services techniques en inspection foncière

Avis public - Demande de dérogation mineure du 31 chemin Graham

Avis demande de référendum - Règlement 367-15-02 (camping)

Avis public - MRC 311-2015 - dispositon des matières résiduelles

Avis public - MRC-310-2015 gestion des matières résiduelles

Avis public - RITL: séance extraordinaire du 30 septembre

Avis public de mise en vigueur - Règlement 438-15 (fonds de roulement)

Avis public - Calendrier des séances ordinaires de la RITL

Avis public - Demande de dérogation mineure du 4 chemin Sévigny

Avis MRC des Laurentides- Règlement 308-2015

Avis demande de référendum - Règlement 367-15-04 (marges)

Avis public - Modification du calendrier des séances ordinaires

Avis plublic de mise en vigueur - Règlement 439-15 (délégation de pouvoir concernant les vacances)

Avis public - Demande de dérogation mineure du 56 chemin Lapointe

Avis public MRC - Modification du calendirer annuel des séances du conseil des maires

Avis public RITL - Séance extraordinaire du 17 juin 2015

Avis public de mise en vigueur - Règlement 436-15 (traitement des eaux usées)

Avis public - Demande de dérogation mineure du 41 chemin Bélair

Avis public- États financiers 2015

Avis public - Offre d'emploi pour le poste d'entretien extérieur

Avis public de consultation - Règlement 370-15-01

Avis public de consultation - Règlement 370-15-02

Avis public de consultation - Règlement 367-15-02

Avis public de consultation - Règlement 367-15-03

Avis public de consultation - Règlement 367-15-04

Avis public - Mise en vigueur du règlement 415-15

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 298-2015

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 299-2015

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 300-2015

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 301-2015

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 302-2015

Avis MRC des Laurentides - Mise en vigueur du règlement 303-2015

Avis RITL - Changement du calendrier des séances

Avis public - Poste de chauffeur, opérateur, manoeuvre

Avis public - Poste d'inspecteur adjoint en urbanisme, volet environnement

Avis public - Règlement sur le traitement des élus municipaux

Avis public - Dépôt du rôle de perception des taxes 2015

Précision nouveau rôle MRC des Laurentides

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 293-2014

Avis public MRC - Règlement relatif au traitement des élus de la MRC des Laurentides

Avis public - Régie intermunicipale des Trois-Lacs: séance extraordinaire du 12 février 2015

Avis public - Règlement de compensation pour le service de cueillette, de transport, de disposition des ordures et de remboursement de redevances 431-15

Avis public - Dépôt budget 2015

Avis public - Demande de dérogation mineure du 98 chemin de la Plage

Avis public de mise en vigueur - Règlement 369-14-01

Avis public RITL - Calendrier des séances ordinaires 2015

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 294-2014

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 295-2014

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 296-2014

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 297-2014

Avis public - Patinoire saison 2014-2015: Devis pour entretien et surveillance. Date limite le 17 novembre 2014

Avis public - Dérogation mineure du 150, chemin Michaudville

Avis public - Régie intermunicipale des Trois-Lacs: séance extraordinaire du 10 octobre 2014

Avis public - Appel d'offre pour fourniture de services professionnels : auditeurs des états financiers 2014

Formulaire

ADDENDA # 1

Avis de mise en vigueur - Règlement 367-14-01

Avis de consultation publique - Règlement 369-14-01

Avis public - Dérogation mineure, matricule 3615-13-5465 chemin du Mistral

Avis public MRC - Règlement 289-2014 (transport intermunicipal)

Avis public MRC - Règlement 288-2014 (cours d'eau)

Avis public - Rôle triennal 2013-2014-2015 : 2e exercice financier

Avis public - Demande de dérogation mineure, 338-352 chemin du Lac-du-Rocher

Avis public - Demande de dérogation mineure du 121, chemin Charron 

Avis public - Régie intermunicipale des Trois-Lacs - Séance extraordinaire du 10 septembre 2014

Avis public - Mise en vigueur règlement 411-14 : Location de salle

Avis public - Demande de dérogation mineure du 31, chemin Faucon

Avis public - Demande de dérogation mineure du 11, chemin Huchéry

Avis public de consultation - Projet de rénovation du centre culturel et commuautaire

Avis public demande de référendum - Règlement 367-14-01: Zonage

Avis public - Mise en vigueur règlement 346-2014 : Nuisances

Avis public - Mise en vigueur règlement 356-2014 : Stationnement et circulation

Avis public - Mise en vigueur règlement 358-2014 : Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics

Avis public - Mise en vigeur règlement 421-14 : Système d'alarme

Avis public - Mise en vigueur règlement 370-14-01: permis et certificat

Avis public - Mise en vigueur règlement 374-14-01 : constitution comité consultatif

Avis public - Mise en vigueur règlement 433-14-01 : code d'éthique et de déontologie des élus

Avis public - Mise en vigueur règlement 382-14 : Régie interne des séances du conseil municipal

Avis public - Demande de dérogation mineure 338 et 352 chemin du Lac-du-Rocher

Avis public - Demande de dérogation mineure des matricules 3519-80-0631 et 3519-84-9352, chemin Paquette

Avis public - Dépôt des états financiers 2013

Avis public - Code d'éthique et de déontologie des élus

Avis public - Demande de dérogation mineure du matricule 3618-51-0288, chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Demande de dérogation mineure du 138 chemin Michauville

Avis public - Demande de dérogation mineure du 150 chemin Michauville

Avis public - Demande de dérogation mineure du 2023 chemin du Lac-Quenouille

Avis de consultation publique - Règlement 367-14-01

Avis de consultation publique - Règlement 370-14-01

Avis de consultation publique - Règlement 412-14-01

Avis public - Assemblée extraordinaire du 26 mai 2014

Avis public - Appel d'offre candidature comité consultatif d'urbanisme (CCU)

Avis public - Dépôt états financier MRC des Laurentides

Avis public - Régie intermunicipale des Trois-Lacs : assemblée extraordinaire du 9 avril 2014

Avis public - Demande de dérogation mineure du 71, chemin Laurin

Avis public - Code de déontologie des élus municipaux

Avis public - Offre d'emploi inspecteur en urbanisme et environnement

Avis public - Code d'éthique et de déontologie des élus

Avis public - Assemblée extraordinaire Prévisions budgétaires 2014

Avis public - Demande de dérogation mineure du 210 chemin Rivest

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 286-2014

Avis public MRC - Appel de candidature pour comité de travail de la Culture

Avis public - Mise en vigueur règlement 367-13-02

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 282-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 283-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 284-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 285-2013

Avis public - Offre d'emploi pour le poste d'inspecteur(trice) en voirie

Avis public - RITL Calendrier des séances ordinaires 2014

Avis public - Dépôt rapport du maire

Avis public - Surveillance de la patinoire

Avis public - Entretien de la patinoire - Devis 2013

Avis public- Avis de scrutin

Avis public - Révision de la liste électorale

Avis public - Mise en vigueur règlement 423-13

Avis public demande de référendum - Règlement 367-12-04

Avis public demande de référendum - Règlement 367-13-02

Avis public - Élections 2013

Avis public - Demande de dérogation mineure 3918-93-0060, chemin du Lac-à-l'île

Avis public - Demande de dérogation mineure 3, chemin Dion

Avis public - Demande de dérogation mineure 714, 716, 718, chemin Val-des-Lacs

Avis public - Mise en vigueur règlement 367-12-01

Avis public - Mise en vigueur règlement 367-13-01

Avis public MRC - Entrée en vigueur du règlement 281-2013

Avis public - RITL Séance ordinaire du 18 septembre modifiée

Avis public - RITL Séance extraordinaire prévision budgétaire

Avis public - Demande de dérogation mineure 21, ch. du Lac-à-l'Île

Avis public - Mise en vigueur règlement location de salle 411-13

Avis public - Demande de dérogation mineure 1981, ch. du Lac-Quenouille

Avis public - Demande de dérogation mineure 359, ch. du Lac-de-l'Orignal

Avis public - Règlement de zonage 367-13-02

Avis public - Règlement de zonage 367-12-04

Avis public - Règlement d'emprunt 432-13 pour asphaltage chemin

Avis public - Règlement d'emprunt 433-13 pour construction d'un chalet d'accueil et patinoire

Avis public MRC - Modification du schéma d'aménagement révisé

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 277-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 278-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 279-2013

Avis public MRC - Mise en vigueur règlement 280-2013

Avis public - Demande de dérogation mineure du 90 chemin de la Colline

Avis public - Mise en vigueur du règlement 370-13-02

Avis public MRC - Adoption des rapports financiers

Avis public - Adoption des états financiers 2012

Avis public - Demande de dérogation mineure 2015 chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Modification du calendrier des assemblées ordinaires

Avis demande de référendum - Règlement 367-12-01

Avis public MRC - Règlement 276-2013

Avis public RITL - Annulation de la séance du 27 mars 2013

Avis public - Demande de dérogation mineure 1967 chemin du Lac-Quenouille

Avis public - Demande de dérogation mineure 690 chemin de Val-des-Lacs

Avis de mise en vigueur - Règlement taux de compensation pour ceuillette ordures

Avis public RITL - Dépot du rapport financier 2012

Avis public - Demande de dérogation mineure 430 chemin du Lac-de-l'Orignal

Avis public - Demande de dérogation mineure 585 chemin de Val-des-Lacs

Avis MRC - Règlement 272-2012 modifiant le schéma d'aménagement

Avis de mise en vigueur - Règlement de zonage 367-12-06 sur antennes et tours de télécommunication

Avis de mise en vigueur - Règlement de zonage 427-12 sur les usages conditionnels à la mise en place antennes

Avis MRC - Modification au schéma d'aménagement révisé

Avis MRC - Calendrier des séances du conseil des maires 2013

Avis MRC - Règlement 274-2012 sur la disposition des matières résiduelles

Avis public - Calendrier des séances ordinaire du conseil de Val-des-Lacs 2013

Avis de mise en vigueur - Règlement 430-12 Éthique et déontologie des employés municipaux

Dérogation mineure - 223 ch. de Val-des-Lacs

Avis public concernant le rôle d'évaluation foncière

Avis de mise en vigueur - Règlement d'urbanisme 366-12-01

Avis de mise en vigueur - Règlement de zonage 367-12-02

Avis de mise en vigueur - Règlement de zonage 367-12-03

Avis de mise en vigueur - Règlement de lotissement 368-12-01

Appel d'offre - Poste d'intervenant loisirs-culture et développement communautaire et technicien à la bibliothèque

Dérogation mineure - 3617-61-4912, ch. du Lac-Quenouille

Avis public - Règlement 430-12 Déontologie des employés municipaux

Avis public MRC - Modification au schéma d'aménagement

Avis de consultation - Règlement de zonage 367-12-01

Avis de mise en vigueur - Règlement de zonage 367-12-05

Avis MRC - Mise en vigueur du règlement 268-2012

Dérogation mineure - 5, chemin d'Azur

Dérogation mineure - 4115-58-7888, chemin Lepoul

Avis RITL - Modification de tenue de séance du 28 novembre 2012.

Avis de procédure d'enregistrement - Règlement 429-12

Avis Régie intermunicipale des Trois-Lacs - Adoption des prévisions budgétaires

Avis de consultation - Règlement 427-12 Usages conditionnels antenne et tours

Avis de consultation - Règlement 367-12-06 Zonage pour normes antennes et tours

Dérogation mineure - 2036, chemin du Lac-Quenouille

Dérogation mineure - 365, chemin du Lac-Quenouille

Dérogation mineure - 51, chemin Bélair

Avis MRC - Règlement 271-2012

Avis MRC - Règlement 270-2012

Avis MRC - Règlement 267-2012

Avis MRC - Règlement relatif au tracé du projet routier de l'axe le Boulé Ouest

Avis MRC - Modification au schéma d'aménagement révisé

Avis participation à un référendum - Règlement de zonage 367-12-03

Avis participation à un référendum - Règlement de lotissement 368-12-01

Avis participation à un référendum - Règlement d'emprunt 426-12

Avis participation à un référendum - Règlement d'urbanisme 366-12-01

Avis participation à un référendum - règlement de zonage 367-12-05

Avis de consultation règlement 368-12-01

Avis de mise en vigueur règlement 418-10 - Limites de vitesse sur le territoire

Avis de consultation règlemement 367-12-05

Avis MRC - Règlement 265-2012

Dérogation mineure - 79 chemin Charron

Dérogation mineure - 121 chemin Charron

Avis de consultation règlement 366-12-01

Avis de consultation règlement 367-12-02

Avis de consultation règlement 367-12-03

Dépôt des états financiers 2011

Avis MRC - Dépôt des rapports financiers

Avis public de la Régie Intermunicipale des Trois-Lacs du 26 avril 2012

Dérogation mineure - 2059 chemin du Lac-Quenouille

Dérogation mineure - Chemin Charron

Séance ordinaire du 28 mars - Régie intermunicipale des Trois-Lacs

Règlement 415-12-01 - Relatif au traitement des élus

Règlement 399-12-01 - Modifiant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et comportant une délégation de pouvoir

Règlement 420-11 - Relatif au propane

Règlement 425-12 - De compensation pour le service des ordures

Dépôt du rôle de perception des taxes 2012

Règlement MRC 262-2012 - Sur la répartition et l'imposition des sommes payables par les municipalités

Règlement MRC - Révision de la grille tarifaire du TACL

Règlement MRC 263-2012 - Modifiant les dispositions du règlement 247-2010

Règlement MRC 264-2012 - Sur la répartition et l'imposition des sommes payables découlant de la variation du prix du carburant diesel

 


 

AVIS 2011

Mise en vigueur règlement 424-11 - sur les conditions d'utilisation de la bibliothèque municipale

Assemblée extraordinaire - Prévisions budgétaires 2012

Offre d'emploi - Régie intermunicipale des Trois-Lacs

Règlement 260-2011 décrétant la répartition et l'imposition des sommes payables à la MRC des Laurentides

Calendrier des rencontres du conseils des maires

Vente unité citerne

Calendriers des séances de la Régie Intermunicipale des Trois-Lacs

Date des assemblées régulières 2012

Mise en vigueur règlement 421-11 sur les fausses alarmes

Mise en vigueur règlement 423-11 sur les dérogation mineures

 


 

ANCIENS AVIS

Avis de mise en vigueur du règlement 366-10-02

Coordonnateur service de collecte des ordures

Appel d'offres camion citerne

Avis de mise en vigueur du règlement 419-11

Appel d'offres Intervenant(e) en Loisirs, Sports et Culture

Avis de mise en vigueur du règlement 367-10-02

Avis de Recensement/Census

Assemblée extraordinaire - prévisions budgétaires 2011

Comités consultatifs

Règlement 371-10-01

Règlement 366-10-01

Articles divers à vendre

Règlement 417-10

Règlement 367-10-01

Règlement 246-2010

Avis de consultation publique - Règlement 366-10-02

Avis de consultation publique - Règlement 367-10-04

Avis public - Règlement 367-10-01