RÈGLEMENTS
RÈGLEMENTS
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Pour consulter le texte officiel, veuillez vous adresser au Service du greffe.
RÈGLEMENT DE ZONAGE
- Règlement de zonage 367-02 (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Règlement 367-17-02 (modifiant le règl 367-02 dans le but de modifier les disposition concernant l'élevage d'animaux de ferme)
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE - MODIFIANT LE RÈGLEMENT 367-02
PLAN DE ZONAGE
- Plan de zonage A (refonte administrative du 24 janvier 2014)
- Plan de zonage B (refonte administrative du 1 juin 2011)
GRILLES DES USAGES ET NORMES
- Grille des usages et normes (usages autorisés et prohibés par zone) (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Grille des usages et normes (normes de lotissement par zone) (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Grille des usages et normes (normes d'implantation par zone) (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Grille des usages et normes (documents requis) (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Grille des usages et normes (conditions minimums) (refonte administrative du 24 janvier 2016)
LOTISSEMENT
- Règlement de lotissement 368-02 (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Règlement 368-17-01 (modifiant le règl 368-02 afin de remplacer l'article 22, Parcs et terrains de jeux)
CONSTRUCTION
PERMIS ET CERTIFICATS
- Règlement sur les permis et certificats 370-02 (refonte administrative du 24 janvier 2016)
- Règlement 370-17-01
- Règlement 370-17-03
AMENDEMENTS AU RÈGLEMENT PERMIS ET CERTIFICATS
CONDITIONS SPÉCIFIQUES À L'ÉMISSION DES PERMIS DE CONSTRUCTION
PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE
- Règlement numéro 412-09 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale au pourtour des lacs
- Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'implantation de bâtiments et les travaux sylvicoles en sommets et versants de montagne numéro 373-02 (refonte administrative du 22 mai 2009)
- Plan du bassin visuel des sommets de montagnes et des niveaux d'élévations applicables (373-02)
- Règlement numéro 372-02 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale concernant l'affichage
- Règlement numéro 408-07 sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale pour le projet résidentiel « Nostalgia »
DÉROGATIONS MINEURES
USAGE CONDITIONNEL