Section sécurisée
Séances du conseil

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL du 23 janvier 2024

1. Administration
   1.1Procès-verbaux
      1.1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2023
      1.1.2 Adoption du procès-verbal de la 1^ère séance extraordinaire du 19 décembre 2023
      1.1.3 Adoption du procès-verbal de la 2^e séance extraordinaire du 19 décembre 2023
   1.2 Avis d'absence au poste de conseiller no. 5
   1.3 Annulation de l'avis de motion et du dépôt du 1^er projet de règlement de changement de zonage (Superficie restaurant)
   1.4 Adoption du règlement 375-23-01 sur la tarification en urbanisme
   1.5 Avis de motion pour la modification du règlement sur le traitement des élus
   1.6 Dépôt et présentation du règlement 415-24-01 sur le traitement des élus
   1.7 Adoption d'une politique sur le remboursement des activités (VERSION FINALE)
   
   
2. Ressources financières
   2.1 Autorisation des déboursés de décembre 2023- janvier 2024
   2.2 Refinancement du règlement 432-13 au montant de 84 500 $
   
   
3. Ressources humaines
   Aucun point
   
4. Réseau routier
   4.1 Autorisation d'une entente avec la Municipalité de St-Donat pour le déneigement de certains chemins
   
   
5. Sécurité publique
   Aucun point
   
   
6. Gestion du territoire
   6.1  Demande de PIIA-2024-01 / 1 Chemin du Colibri, Val-des-Lacs, Qc  - Agrandissement d'un bâtiment et ajout d'un garage isolé en bordure d'un lac
   
   
7. Hygiène du milieu
    Aucun point
   
   
8. Service à la collectivité
   Aucun point
   

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL - 19 FÉVRIER 2024

1.  Administration

1.1  Procès-verbaux
   1.1.1  Adoption du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2024
1.2  Annonce date d'élection pour le poste de conseiller no. 5 (21 avril 2024)
1.3  Adoption du Règlement no 415-24-01 sur le traitement des élus 
1.4  Modifications de la résolution no 2023-02-023 (Procuration pour la SAAQ)

2 . Ressources financières

2.1 Autorisations des déboursés de janvier à février 2024  Version 2 (sans salaire)
2.2  Dépôt de la liste des dommes dues à la Municipalité
2.3 Mandat à la MRC des Laurentides pour la vente pour taxes 2024
2.4  Dépôt de la liste des dossiers à envoyer à l'avocat pour la perception
2.5  Octroi des dons aux organismes du milieu 

3.  Ressources humaines

3.1  Permanence de l'adjointe de direction (Ruth)
3.2  Fin d'un lien d'emploi (Martine Lacombe)
3.3 Fin d'un lien d'emploi (Denis Brousseau) 

4.  Réseau routier

4.1  Renouvellement pour le contrat de déneigement du chemin Val-des-Lacs portion du MTQ
4.2  Autorisation de reddition de compte pour le PPA-CE (15 000 $)
4.3 Autorisation pour aller en appel d'offres pour la réfection du chemin Val-des-Lacs (phase 3) (couts estimé des travaux 1 076 500 $ - subvention 747 664 $)

5.  Sécurité publique

Aucun point

6.  Gestion du territoire

6.1  DM-2024-01 - 17, Ch. Dion
6.2  PIIA-2024-02 - 256 ch. du lac Durocher

7.  Hygiène du milieu

Aucun point

8.  Service à la collectivité

8.1  Camp de jour p'tit bonheur

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL le 18 mars 2024 À 18H00

 Lien zoom pour la séance en direct : https://us02web.zoom.us/j/89802034470?pwd=UnEzNmtBODZvdDNvaTl6L3BoK1RZQT09

Mot de bienvenue du maire

Période de question sur l'ordre du jour

Adoption de l'ordre du jour

Correspondance (Dossier vents violents terminé)

1. Administration
   1. 1 Procès-verbaux
      1.1.1Adoption du procès-verbal de la séance du 19 février 2024

  2. Ressources financières

     2.1 Autorisation de déboursés pour fev - mars 2024     Salaires
     2.2 Autorisation pour effectuer des tests d'eau sur le réseau d'aqua-gestion
     2.3 Avis de motion pour un règlement d'emprunt pour le financement de véhicules pour la voirie
     2.4 Dépôt et présentation du règlement 461-24-01 pour l'acquisition et le financement de véhicules pour la voirie
     2.5 Affectation de sommes au fonds de roulement pour le financement d'un camion 6 roues pour la voirie

 3. Ressources humaines

    3.1 Permanence de l'adjointe administrative réception / taxation (Francine)
    3.2 Permanence du préposé à l'écocentre (Arthling)    

 4. Réseau routier

    4.1 Autorisation d'aller en appel d'offres pour un camion 6 roues avec benne 4 saisons et équipement de déneigement  Tableau Surplus     Tableau FDR
    4.2 Autorisation de signature pour renouvellement de contrat avec le MTQ pour le déneigement
    4.3 Autorisation de passage pour l'événement de l'ascension du col du Nordet
    4.4 Autorisation de tournage sur le chemin du Nordet

 5. Sécurité publique

    5.1 Dépôt du rapport annuel du service incendie

 
6. Gestion du territoire

    6.1 Octroi de contrat pour la formation obligatoire pour le CCU
    6.2 Autorisation d'une demande de modification du nom de chemin Montée Brien
    6.3 Octroi de contrat pour une firme d'urbanisme pour un règlement omnibus
    6.4 Nomination d'un nouveau membre au CCU
    6.5 Demande de PIIA-2024-03 - 16 chemin Larrivée
    6.6 Octroi de contrat pour le plan directeur des parcs
    6.7  Appui à la MRC des Laurentides dans le cadre de la vision municipale partagée de l'affectation des terres publiques des Laurentides

 
7. Hygiène du milieu
     Aucun point

 8. Service à la collectivité
    Aucun point

Période de questions
Levée de l'assemblée 

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL DU 15 AVRIL 2024

1.  Administration

  1.1  Procès-verbaux

1.1.1 Adoption du procès-verbal de la séance du 18 mars 2024

  1.2  Avis de motion pour la modification du règlement 447-18 sur la gestion des matières résiduelles

  1.3  Dépôt et présentation du projet de règlement 447-24-01 sur la gestion des matières résiduelles

  1.4  Avis de motion pour un règlement d'emprunt pour des véhicules pour la voirie

  1.5  Dépôt et présentation du règlement d'emprunt 461-24-01 pour l'acquisition et le financement de véhicules pour la voirie 

          Scénario     Dettes Municipales      Voir le profil financier 2023 pour VDL

  1.6  Avis de motion pour un règlement sur les ententes promoteurs

  1.7  Dépôt et présentation du premier projet de règlement 459-24-01 sur les ententes promoteurs

2.  Ressources financières

  2.1 Autorisation de déboursés pour mars - avril

  2.2 Autorisation de dépenses pour le pickleball temporaire  (fond de parcs)

  2.3 Dons aux organismes du milieu    Dons de la MRC

Tableau des demandes de dons 
 - Demande de subvention pour les produits menstruels
 - Fondation médicale des Laurentides et des Pays-d'en-Haut
 - La marche pour l'Alzheimer
 - Coup de pouce alimentaire
 - L'Ascension du Col du Nordet Hillclimb
 - Bouffe Laurentienne 
 - Radio Vallacquoise 
 - Fondation Mira 
 - Association pulmonaire du Québec 
 - TVCL 
 - Palliaco 
 - L'Ombre-Elle 
 - CAPTCHPL
 - Société de recherche contre le cancer

  2.4 Autorisation de dépenses pour l'aménagement d'un espace fermé pour le garage municipal en conformité avec la CNESST (surplus aux immobilisations)

  2.5 Autorisation d'appel d'offres pour un camion 6 roues avec équipement de déneigement 

  2.6 Autorisation de déboursés pour l'équité salariale 2019-2 à 2023
  2.7 Affectation de sommes provenant du fonds des élections pour les élections partielles du 21 avril 2024

3.  Ressources humaines

  3.1  Permanence du coordonnateur de l'urbanisme et de l'environnement

  3.2  Autorisation de signature pour la convention collective des cols bleus

  3.3 Autorisation de signature pour l'entente avec les syndicats (CSN et SCFP) dans le cadre de la grille salariale 2024-2028

  3.4  Adoption de la politique de gestion des risques psychosociaux

4.  Réseau routier

  4.1  Autorisation de tournage sur le Nordet pour une production de films

  4.2  Confirmation d'épandage pour l'abat poussière

  4.3 Autorisation de signature pour l'entente d'entretien du chemin Val-des-Lacs avec le MTQ -  Contrat

  4.4 Autorisation de signature pour le contrat de déneigement pour le chemin Val-des-Lacs avec le MTQ

5.  Sécurité publique

  5.1  Avis d'intention de joindre la RIDM

  5.2  Octroi de contrat pour l'offre de service d'Amyot Gélinas dans le cadre de l'étude des coûts pour joindre la RIDM

 5.3  Autorisation de signature de l'entente intermunicipale régionale 2024-2028 pour l'incendie

5.4 Octroi de contrat pour les visites de prévention de risques élevés et très élevés

 6.  Gestion du territoire

  6.1  Autorisation d'arpentage pour certains chemins (entre autres terrain de Yolande Boulet)

  6.2  Appui à la FCM dans le cadre du déficit du financement fédéral de l'infrastructure par rapport à la croissance démographique

Document pour les 2 demandes suivantes    ↓

  6.3  Demande de PIIA-2024-04 - 192 ch. du Lac Orignal

  6.4 Contribution aux fins de parcs - 550 ch. du Lac Orignal

  6.5 Autorisation de modification de la date de fin des travaux - M. Cajuste

 7.  Hygiène du milieu

     Aucun point

8.  Service à la collectivité

     Aucun point

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL - 21 MAI 2023

1. Administration

1.1  Procès-verbaux

1.1.1  Adoption du procès-verbal de la séance du 15 avril 2024

1.2  Nomination au comité de démolition

1.3  Dépôt et présentation du premier projet de règlement sur les ententes promoteurs

1.4  Adoption du règlement d'emprunt 461-24-01 pour l'acquisition et le financement de véhicules pour la voirie

1.5  Adoption du règlement 447-24-01 sur la gestion des matières résiduelles

2.  Ressources financières

2.1 Autorisation de déboursés avril-mai 2024

2.2 Dons aux organismes    Dons de la MRC

Tableau des demandes de dons 
 - Demande de subvention pour les produits menstruels
 - Fondation médicale des Laurentides et des Pays-d'en-Haut
 - La marche pour l'Alzheimer
 - Coup de pouce alimentaire
 - L'Ascension du Col du Nordet Hillclimb
 - Bouffe Laurentienne 
 - Radio Vallacquoise 
 - Fondation Mira 
 - Association pulmonaire du Québec 
 - TVCL 
 - Palliaco 
 - L'Ombre-Elle 
 - CAPTCHPL
 - Société de recherche contre le cancer
-  Polyvalente des monts
-  Sentier par Val et par Monts

2.3 Autorisation de dépôt de certains dossiers de perception à l'avocat

2.4 Correctif de la résolution 2024-04-65 sur l'équité salariale

2.5 Autorisation de déboursés pour la quote-part supplémentaire 2023 de la RITL

2.6 Ratification de dépenses pour les pancartes de lutte à la myriophylle à épis

3.  Ressources humaines
3.1  Départ de l'employé 01-0088

4.  Réseau routier

4.1  Autorisation de signature pour le contrat de déneigement pour le chemin Val-des-Lacs avec le MTQ

5.  Sécurité publique
Aucun point

6.  Gestion du territoire

6.1  DM 2024-XX - ch. Ernest

6.2  DM-2024-XX - 256 ch. lac Durocher

6.3  Autorisation de déboursés pour la caractérisation et une stratégie de lutte concernant le myriophylle à épis au lac Quenouille

6.4  Appui à la Coalition de l'aire protégée Marie-Le-Franc

6.5  Modification de la résolution 2024-04-77 - Arpentage des chemins

7.  Hygiène du milieu
Aucun point

8. Service à la collectivité
   8.1 Autorisation de déboursés pour la réparation du CCC et soumission

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL

ORDRE DU JOUR SÉANCE DU CONSEIL